mairie Ham-en-Artois

Réunion de Conseil du 15 Juillet 2011

Le quinze juillet deux mil onze à onze heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre SELIN.
Etaient présentsMrs Pierre SELIN, Georges MERCIER, Jérôme COULON, Gilles POULLE, Jean-Michel CAPELLE, José DUHAMEL, Jean-Pierre DELAIRE, Olivier MERY, Edouard QUESTE, Mmes Marina DELERUE, Marie-Claire LEGRAND, Huguette LETURGIE, Eva BIZET.
AbsentsMadame Bernadette SALY et Monsieur Grégory DEFRANCE
Monsieur Jérôme COULON est élu secrétaire de séance.

La séance est ouverte, après approbation du compte rendu de la séance du 17 juin 2011.

1 - Actualisation de la délibération sur la demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux) pour la rénovation et l’extension de la salle.

Monsieur le Maire rappelle la délibération prise lors de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2011 concernant la demande de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux)
Initialement, la demande de subvention portait sur 25 % du projet soit 120 942,10 €.
Après concertation auprès des services préfectoraux, il s’avère que notre demande de subvention pourrait recevoir une réponse favorable à hauteur de 22,86 % soit 110 589,46 €.
La sous-préfecture de Béthune demande donc d’actualiser la délibération et le tableau de financement des travaux avant transmission de notre dossier au Préfet.
Le Conseil accepte à l’unanimité.

2 - Réflexion sur l’adhésion à un réseau d’assistantes maternelles

Mesdames Huguette LETURGIE et Bernadette SALY souhaitent adhérer au groupe de travail désigné lors de la dernière séance.
Il est rappelé que celui-ci est composé initialement de Georges MERCIER, Marie-Claire LEGRAND et Marina DELERUE. Cette commission est chargée de la réflexion sur l’adhésion et/ou la création d’un RAM intercommunal. Mesdames LETURGIE et SALY ont par ailleurs assisté à la réunion d’informations du 8 Juillet 2011, elles sont donc intégrées à la présente commission.

3 - Informations et questions diverses.

Travaux en limite séparative de la salle Saint félix
- Monsieur le Maire présente le devis concernant le mur de séparation entre la salle et le terrain de M.Mme LAVERSIN côté façade avant.
L’entreprise BCR chargée du lot gros œuvre propose en concertation avec l’architecte de réaliser un mur en «» ton blanc cassé, Coût 3035 € HT

- Monsieur le Maire informe par ailleurs le Conseil qu’un devis pour la réfection du muret en façade (pose d’un rouleau de brique horizontal et vertical) et réfection des pilastres a été sollicité.

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’abri de bus situé rue du Grand Marais va être remplacé par un neuf dès la deuxième quinzaine de septembre.

Travaux de peinture à l’école maternelle
Les employés municipaux ont peint le hall de l’école maternelle.

Travaux d’aménagement sécuritaire aux abords de l’école Les Tilleuls
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il est en attente de nouvelles propositions pour ces travaux.

La séance est levée sur ce dernier point.