mairie Ham-en-Artois

Réunion de Conseil du 17 juin 2011

Le dix-sept juin deux mil onze à dix-neuf heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre SELIN.
Etaient présents : Mrs Pierre SELIN, Georges MERCIER, Jérôme COULON, Gilles POULLE, Jean-Michel CAPELLE, José DUHAMEL, Jean-Pierre DELAIRE, Grégory DEFRANCE, Olivier MERY, Mmes Marina DELERUE, Marie-Claire LEGRAND, Huguette LETURGIE, Bernadette SALY, Eva BIZET.
Absent : Mr Edouard QUESTE.
Monsieur Jérôme COULON est élu secrétaire de séance.

La séance ouverte, après lecture du compte rendu de la séance du 31 mai 2011.

1) Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 25 septembre 2011
Monsieur le Maire invite les Membres du Conseil à procéder à la désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs prévue le Dimanche 25 septembre 2011.
Les Délégués suivant sont élus à la majorité absolue au 1 tour
Monsieur Pierre SELIN, Monsieur Jérôme COULON et Monsieur Gilles POULLE.
Les Suppléants suivant sont élus à la majorité absolue au 1er tour
Monsieur Jean-Michel CAPELLEMonsieur José DUHAMEL et Monsieur Olivier MERY.
L’ensemble des titulaires et suppléants acceptent mandat pour les élections du 25 septembre 2011.

2) Avenant n° 1 sur le lot n° 06 «plâtreries, isolation, plafond, menuiseries intérieures»
Ce point a été ajouté à l’ordre du jour à l’ouverture de la séance. Monsieur le Maire explique que cet avenant fait suite à l’étude thermique réalisé par le Cabinet «» sur la salle Saint-Félix.
En effet, il s’avère qu’en améliorant la qualité thermique de certains matériaux prévus au marchés initial, certains travaux deviendraient éligibles aux certificats d’économie d’énergie de la FDE et à une subvention au titre de la maitrise de l’énergie et du développement des énergies renouvelables. Dans ces conditions, Monsieur le Maire propose au Conseil de valider l’avenant de 4193,77 € HT qui a par ailleurs reçu un avis favorable du Maître d’œuvre et de la Commission d’appel d’offres.
Après avoir entendu cet exposé et avoir consulté le détail de l’avenant Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

3) Tarifs de la Cantine de la Cantine et de la Garderie scolaire
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur les tarifs de la cantine scolaire et de la garderie scolaire pour la rentrée 2011/2012.
Il rappelle les montants actuels
La séquence de garderie (matin ou soir) est à 1,30 €
Le prix du repas de cantine est de 3 €.
Après avoir pris connaissance des modalités de fixation des prix, les Membres du Conseil décident à la majorité de fixer le prix du repas pour l’année scolaire 2011/2012 à : 3,10 €.
et le tarif de la garderie scolaire 2011/2012 à 1,35 € la séquence (du matin ou du soir).

Ces nouveaux tarifs s’appliqueront pour la rentrée scolaire 2011/2012 à compter du 05 septembre 2011.

5) Réflexion sur l’adhésion à un réseau d’assistantes maternelles.
Les membres du Conseil ont reçu une documentation sur le fonctionnement d’un RAM. Monsieur le Maire propose au Conseil de réfléchir sur l’opportunité d’adhérer à un RAM cela représente un coût d’environ 1euros par an. Avant toute décision, il est proposé de faire une réunion d’information avec les assistantes maternelles du village afin de discuter avec elles de leurs attentes, de leurs besoins. Madame Marie-Claire LEGRAND, Marina DELERUE et Monsieur Georges MERCIER sont chargés de cette mission.
Monsieur le Maire rappelle par ailleurs que la CAF participe au projet de rénovation de la salle pour promouvoir entre autre la création ou l’adhésion à un RAM.

6) Informations et questions diverses.
- Assainissement : la rue de Molinghem est prévu pour la rentrée de septembre.
Une réunion d’information aura lieu avec les riverains.

- Projet de coupedes maronniers dans la rue de l'église : Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la visite de Monsieur Claude DEBOMBOURG du Service Départemental de l’Architecture et des bâtiments de France concernant les mesures à prendre suite à l’état phytosanitaire réalisé sur les Marronniers de la rue de l’église. Monsieur DEBOMBOURG préconise un abattage de tous les arbres et un alignement homogène de nouveaux sujets qui seront replantés pour créer à court terme un nouvel alignement. Les arbres propriétés du Département sont devenus dangereux car fragilisés par de précédentes coupes.

- Site internet : Certaines mises à jour sont nécessaires, notamment au niveau de l’attribution d’une allocation communale pour la participation à un CLSH. Cette allocation a été supprimée pour 2011 suite à la création du CLSH Intercommunal.

La séance est levée sur ce dernier point.