mairie Ham-en-Artois

Compte rendu du Conseil du 28 Mai 2010

Était présents : Pierre Selin, Georges Mercier, Jérôme Coulon, Jean-Michel Capelle, Gilles Poulle, Jean Pierre Delaire, Olivier Mery, Grégory Defrance, Huguette Léturgie, Marina Delerue, Marie claire Legrand, Bernadette Saly
Excusés : Eva Bizet, José Duhamel, Edouard Queste.

Monsieur George Mercier est élu secrétaire Séance.

Monsieur le Maire demande l’autorisation du conseil pour ajouter un point à l’ordre du jour.
Cet ajout concerne la prise en charge de l’installation d’un poteau d’incendie dans la rue du Chaînelet. En effet, le syndicat d’adduction d’eau d’Isbergues doit procéder au renforcement du réseau sur ce secteur, il propose donc parallèlement l’installation d’un nouvel hydrant.
Le conseil accepte à l’unanimité que cette question soit inscrite à l’ordre du jour.

1) Projet de réhabilitation de la salle Saint Félix

Monsieur le Maire fait un compte rendu de la rencontre avec l’Architecte des Bâtiments de France (M.Debombourg). Ce dernier ne valide pas le projet initial de Monsieur Jaskina (Architecte qui intervient pour le compte de la commune). Monsieur Debombourg souhaite une continuité de la toiture de la salle des associations (toiture tuile en façade).
En revanche, il autorise la pose de menuiseries aluminium.

En fonction des remarques de l’ABF, Monsieur Jaskina va retravailler les plans et actualiser le coût global de l’opération. Par ailleurs, Monsieur le Maire informe le conseil que le raccordement de la salle au réseau d’assainissement des eaux usées est estimé par les services de la CAL à environ 38 000 €.
Concernant ce dossier, Monsieur le Maire propose au conseil de l’autoriser à recourir à l’emprunt afin de bénéficier de la faiblesse des taux actuel. Le montant est fixé à 300euros avec un remboursement sur 12 ou 15 ans maximum, en fonction des conditions.

Après avoir pris connaissance des conditions d’emprunt, le conseil autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à contracter cet emprunt au mieux-disant après le lancement d’une nouvelle consultation (Déblocage des fonds en décembre 2010, 1 échéance en 2011)

En fonction du coût global de l’opération, un emprunt complémentaire pourra sera réalisé ultérieurement.


2) CLSH Intercommunal Ham en Artois/Norrent-Fontes.

Modalités d’organisation

Monsieur le Maire à rencontrer le responsable de la ligue de l’enseignement, gestionnaire technique du CLSH pour cet été.
Il apporte les précisions suivantesUne garderie est prévue à Ham en Artois le matin de 7h30 à 8h45, le soir de 17h15 à 18h00 à l’école des Tilleuls.
Les horaires du CLSH seront 9h00/12h00, 13h30/17h00. La cantine aura lieu de 12h00 à 13h30 (2,70 €/REPAS). Un transport sera organisé entre Ham en Artois et Norrent-Fontes. (Ce service sera gratuit pour les familles)

Une réunion d’information des parents est prévue le 15 juin à 15h30, à la salle de la Mairie.
La limite d’inscription est fixée au 18 Juin 2010, l’ensemble des enfants de 4 à 12 ans ont été averti par courrier.

Monsieur le Maire propose par ailleurs de supprimer pour le mois de juillet 2010, l’allocation Communal versée aux familles pour d’autres CLSH.
En ce qui concerne le mois d’Août, en fonction des demandes, le versement d’une allocation pourra être étudié.
Il est nécessaire de mettre l’accent sur la création du CLSH Intercommunal qui représente un coût pour la commune.
Le conseil accepte ces propositions

3) Organisation du Grand Prix cycliste «Delerue» du 13 Juin 2010.

Monsieur Poulle présente l’organisation du Grand Prix Cycliste qui aura lieu pendant la ducasse.
Une boucle de 30 Tours sera réalisée sur la Commune (Rue de la Gare, Rue d’en-haut, Rue de l’église, rue de Berguette, Rue du Moulin et Rue de l’Halloterie soit environ 2,3 KMS).
14 Signaleurs sont nécessaires pour assurer la sécurité aux carrefours. Monsieur Poulle propose par ailleurs d’offrir aux bénévoles à l’issue de la course qui aura lieu de 14h00 à 17h00 une boisson et un Sandwich. Le camion de la commune sera installé rue de la gare pour servir de podium, la sonorisation est assurée par le CCML, l’alimentation électrique sera assuré chez Édouard Queste.
A ce jour, il faut prévoir 6 coupes dont 3 identiques, 203 euros pour les primes (3x5 enveloppes) + 50 Euros de primes diverses et 3 bouquets de fleurs.
Les primes seront avancées par les associations Ham en Fêtes et/ou Ham en Fleurs, la commune reversera une subvention exceptionnelle en remboursement.
Il faut également prévoir une information aux riverains (un arrêté de circulation sera distribué)

4) Poteau incendierue du Chaînelet
Avant de Passer à la séance des questions et informations diverses, Monsieur le Maire demande au conseil de délibérer sur la prise en charge de l’installation d’un nouveau poteau incendie dans la rue du Chaînelet.
Ce nouvel hydrant permettra de renforcer la défense incendie sur le secteur, le coût devrait avoisiner 5000 €. Le conseil accepte à l’unanimité, une copie de la délibération sera transmise au syndicat d’adduction d’eau d’Isbergues.

5) Informations et Questions diverses.

Monsieur le Maire informe que la commune a reçu une déclaration d’intention d’aliéner concernant la vente des terrains et bâtiments appartenant à la SCI du Marais (M. Delepine).
Selon l’intéressé, il s’agit en fait d’un changement de statut et non pas d’une véritable cession, La commune décide de ne pas préempter.

Monsieur le Maire informe le conseil de l’achat d’un véhicule utilitaire de Marque Citroën Jumpy (7 Mois et 10 000 KMS) au prix hors taxe de 12 000 €

Concernant l’acquisition d’une saleuse, Monsieur Coulon est chargé de la consultation et de la commande.

Concernant les travaux de voirie, un nouveau devis a été établi par le SARL DLTP représenté par Monsieur Lainé Stéphane.
Monsieur Coulon est chargé d’obtenir un troisième devis et de finaliser les interventions pour cet été au mieux-disant.

Monsieur le Maire informe le conseil des remerciements de la famille Dauchelle pour le secours exceptionnel que la commune a octroyé suite à l’incendie dont la famille a été victime.

Monsieur le Maire informe qu’un autocar est mis en place avec la commune de Norrent-Fontes pour se rendre au Son et Lumière le 12 Juin à 20h30une information sera publiée dans la presse locale

Personnel Communal : Le contrat de Madame Bolzon a été renouvelé pour 6 mois.

Travaux : Un chalet en bois a été installé dans la cour de l’école primaire.
La vérification des poteaux incendie a été réalisé par le SDIS en compagnie de M.Poullepas de problème particulier à signaler.
Ecole les tilleuls : la barre anti panique de la porte de service des sanitaires de l’école ne fonctionne pas (problème de barillet) l’entreprise sera rappelé.
Par ailleurs, Monsieur le maire informe que des travaux de peinture seront réalisés à l’école.
Les travaux suivants sont également à réaliser :

Nécessité de débroussailler et de réparer les ouvrages d’art dans la rue du Moulin (pont, tête de pont).
Faire intervenir la CAL pour reprogrammation de l’horloge Astronomique de l’éclairage publique Rue de L’église.
Le Comité des fêtes demande que soit démonté le but sur la cendrée côté Cimetière, Il invite par ailleurs l’ensemble du conseil pour les festivités communales de la Ducasse.
Monsieur le Maire invite des membres du conseil à représenter la commune lors de la distribution des dictionnaires aux enfants qui passent en 6 ou qui quittent le CM2. La distribution aura lieu lors de la fête des écoles.

La Séance est levée après ce dernier point.