mairie Ham-en-Artois

CONSEIL DU 31 MAI 2011

Le trente et un mai deux mil onze à dix-neuf heures, le Conseil régulièrement convoqué, réuni au nombre prescrit par Loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre SELIN, en suite de la convocation en date du vingt-quatre mai deux mil onze dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient présent : Messieurs Pierre SELIN, Georges MERCIER, Jérôme COULON, Jean-Michel CAPELLE, Gilles POULLE, Jean-Pierre DELAIRE, José DUHAMEL, Olivier MERY, Mesdames Huguette LETURGIE, Bernadette SALY, Eva BIZET, Marie-Claire LEGRAND
Excusés : Madame Marina DELERUE qui donne procuration à Monsieur Jean-Michel CAPELLE, Monsieur Edouard QUESTE.
Absent : Monsieur Grégory DEFRANCE.
Monsieur Jérôme COULON est élu secrétaire de séance.
La séance est ouverte après lecture du compte rendu de la réunion du 15 Avril 2011.

1- Avenant n° 1 – lot n° 1Démolitions – Gros Œuvres – Réseaux sous dallage.

La séance ouverte, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, les caractéristiques de l’avenant présenté par la SARL BCR.
En effet, suite à l’étude de sols réalisée en mars 2011, le projet initial a dû être adaptéde fondations à semelles filantes traditionnelles, il a fallu procéder à des fondations types puits, longrines en béton armé et dallage porté. Ces contraintes techniques engendrent un surcoût de 18 329, 20 € HT soit 12,59 % du marché initial. Le Maître d’œuvre, les membres de la CAO émettent un avis favorable sur l’avenant présenté.
Après avoir entendu cet exposé et pris connaissance de l’avenant le conseil décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

Concernant les travaux de la salle, Monsieur le Maire fait le point sur des demandes de subventions en cours.
DETR : 120 922,10 €
CAF : 91 000€
FARDA : 22 500€
GAL LYS ROMANE : 22 000€

Monsieur le Maire précise par ailleurs que certain travaux de la salle seront éligibles au CEE et à certaines aides de la Fédération Départementale de l’Energie.
Au total, sous réserve que les demandes aboutissent, les travaux pourraient être soutenus à hauteur de 260 000 €.

2- Demande de subvention des associations communales / «Décibels» ET «Les amis de la Chasse»

Monsieur le Maire fait part tout d'abord de la demande de l’Association Décibels. Madame Claire MARTEL, qui en est la présidente, sollicite une subvention suite à l’organisation de son gala de danse annuel. Monsieur le Maire précise que l’Association a organisé son gala dans une Commune voisine, suite aux travaux réalisés actuellement dans la salle communale.
La location d’une salle a engendré un surcout pour l’Association et risque de déséquilibrer son budget. Monsieur le Maire demande au Conseil de voter une subvention exceptionnelle pour aider l’Association.
Après avoir délibéré, le Conseil décide à l’unanimité d’attribuer une subvention de 100 €. Cette subvention sera imputée au compte 6574.



Concernnat "les amis de la chasse", Monsieur le Maire fait part de la demande de Monsieur Richard BOURDON, Président des amis de la Chasse. Cette association est actuellement composée de huit adhérents.
Après avoir pris connaissance du bilan moral et financier de l’association, les membres du Conseil décident à l’unanimité d’attribuer une subvention de 45 € pour l’année 2011. Cette subvention sera imputée au compte 6574.

3- Informations et questions diverses

Les points suivants sont abordés :

Monsieur le Maire informe le Conseil que celui-ci devra à nouveau se réunir le vendredi 17 juin 2011 afin de désigner des délégués et suppléants en vue l’élection des sénateurs du dimanche 25 septembre 2011

Les Membres du Conseil sont informés que des études sont en cours au sein de la Communauté Artois-Lys, sur le zonage de l’assainissement sur la Commune.
Le Conseil sera amené à délibérer prochainement sur un nouveau plan de zonage.

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il collecte actuellement des informations sur l’opportunité d’adhérer à un réseau d’assistante maternelledes informations complémentaires seront présentées au Conseil lors d’une prochaine réunion.


Monsieur le Maire présente la mise en œuvre du programme Village Patrimoine élaboré par le Pays de la Lys Romane. Après avoir pris connaissance du projet, le Conseil décide à l’unanimité de ne pas adhérer à ce label.

Monsieur le Maire informe les Membres du Conseil qu’il a reçu Monsieur FARDEL, Directeur de la Maison Infrastructure de l’Artois de Cambrin qui a notamment en charge l’entretien du réseau routier départemental ainsi que Monsieur DEBOMBOURG, Architecte des Bâtiments de France concernant le projet d'élagage des maronniers situés rue de l’église.

Cette rencontre fait suite au diagnostic phytosanitaire des marronniers réalisé à la demande des Services Départementaux qui a constaté la dangerosité de certains arbres.

Ce rapport préconise donc l’abatage de plusieurs arbres malades, devenus dangereux.

Or, Monsieur DEBOMBOURG s’oppose à cet abatage sélectif et préconise un abatage de tous les arbres en même temps.
Il préconise ensuitela plantation de nouveaux sujets afin de retrouver le plus rapidement possible un alignement un alignement homogène.
Le Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine du Pas-de-Calais doit faire parvenir une synthèse de l’intervention préconisée.


Pour conclure, Monsieur Gilles POULLE donne quelques informations sur l’organisation du deuxième grand prix cycliste «DELERUE» qui sera organisé le lundi 13 juin 2011.

La séance est levée après ce dernier point.